Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Introduction
ART COLLECTION ORGANISATION (ci-après "nous") met à disposition un site internet destiné à informer ses visiteurs sur ses activités et services. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
En naviguant sur ce site, vous acceptez pleinement et sans réserve les conditions ci-dessous.
2. Accès au Site
L’accès au site est libre et gratuit. Cependant, certains services peuvent nécessiter une inscription ou un abonnement.
L’utilisateur est responsable de son matériel informatique, de sa connexion Internet et de tout coût éventuel lié à l’accès au site.
3. Services Proposés
Nous proposons notamment :
- Informations sur l’association et ses événements.
- Blog et articles liés à nos activités.
- Espace de contact pour toute demande d’information.
Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie des services à tout moment, sans préavis.
4. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et demeure notre propriété exclusive ou celle de nos partenaires.
Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation préalable est interdite et pourra faire l’objet de poursuites.
5. Responsabilité
- Nous mettons tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour, mais nous ne pouvons garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
- L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies sur le site.
- Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
- Le site peut contenir des liens vers des sites tiers sur lesquels nous n’avons aucun contrôle. Nous déclinons toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Données Personnelles et Confidentialité
Nous collectons et traitons certaines données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité, accessible sur notre site.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez de droits sur vos données personnelles, notamment :
- Droit d’accès : obtenir une copie des données détenues sur vous.
- Droit de rectification : demander la modification de données inexactes.
- Droit à l’effacement : solliciter la suppression de vos données, sous conditions.
- Droit d’opposition : refuser certains traitements de données.
- Droit à la portabilité : récupérer vos données sous un format structuré.
Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :
Adresse : 135 Boulevard Jeanne d'Arc, 13005 Marseille
Téléphone : +33 74 55 57 582
Email : artcollectionorganisation@gmail.com
7. Modification des CGU
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les mises à jour seront publiées sur notre site et, le cas échéant, notifiées aux utilisateurs concernés.
8. Droit Applicable et Litiges
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, nous privilégierons toujours une résolution amiable. À défaut, les tribunaux compétents de Marseille seront saisis.
9. Contact
Pour toute question ou préoccupation concernant ces CGU, veuillez nous contacter :
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Adresse : 135 BOULEVARD JEANNE D'ARC 13005 MARSEILLE
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Téléphone : +33 74 55 57 582
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Email : artcollectionorganisation@gmail.com